Commune de Bernes-sur-Oise
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Procès verbaux conseils municipaux

Accueil / Vie Municipale / Procès verbaux conseils municipaux

Procès verbaux conseils municipaux 2025

Liste de pièces jointes

file_downloadPV CM du 06 Février 2025.pdf (PDF - 4.71 MB)

Procès verbaux conseils municipaux 2024

Liste de pièces jointes

file_downloadPV CM du 19 Décembre 2024.pdf (PDF - 5.22 MB)

Liste de pièces jointes

file_downloadPV CM DU 07 Novembre 2024.pdf (PDF - 4.84 MB)

file_downloadPV CM DU 12 Septembre 2024.pdf (PDF - 5.04 MB)

file_downloadPV CM Du 30 Mai 2024.pdf (PDF - 4.77 MB)

file_downloadPV CM du 28 Mars 2024.pdf (PDF - 5.56 MB)

file_downloadPV CM du 25 janvier 2024.pdf (PDF - 5.39 MB)

file_downloadproces verbaux.pdf (PDF - 3.57 MB)


Procès verbaux conseils municipaux 2023

Liste de pièces jointes

file_downloadprocès verbaux Novembre 2023.pdf (PDF - 5.71 MB)

file_downloadPV CM DU 28 SEPTEMBRE 2023.pdf (PDF - 3.66 MB)

file_downloadproces verbaux.pdf (PDF - 3.57 MB)

file_downloadPV CM DU 09 JUIN 2023.pdf (PDF - 1.2 MB)

file_downloadPV CM DU 09 MAI 2023.pdf (PDF - 4.08 MB)

file_downloadPV VM DU 30 MARS 2023.pdf (PDF - 8.18 MB)


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95340 Bernes-sur-Oise - FRANCE

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