Arrêtés de travaux et occupation du domaine public - Commune de Bernes-sur-Oise

Arrêtés de travaux et d'occupation du domaine public 2026

Liste de pièces jointes

arrêté de travaux -DURSUN- 137 Grande rue à compter du 27 avril 2026.pdf (PDF - 824.3 Ko)

Demande d_Arrêté de police et circulation - BMK - 15 17 rue Verte à compter du 22 06 2026.pdf (PDF - 960 Ko)

Arrêté permanent 2026.pdf (PDF - 2 Mo)

GRDF.pdf (PDF - 713.5 Ko)

plan éclairage public - Place de la mairie.pdf (PDF - 101.2 Ko)

STPS _7_.pdf (PDF - 667 Ko)

Arrêtés de travaux et d'occupation du domaine public 2025

Liste de pièces jointes

2025-08 projet am chantiers courants.pdf (PDF - 2 Mo)

20250226_090929.pdf (PDF - 756 Ko)

2025-24 autorisation temporaire d_occupation du domaine public pour une livraison de bois - 16 rue des communes du couchant.pdf (PDF - 604.9 Ko)

Arrêté de police et de cirulation-DTP2I- Place de la Mairie.pdf (PDF - 969.5 Ko)

2025-54 règlementation temporaire de l_accès au city park pour l_organisation d_actions de prévention routière par l_école primaire des Ajeux.pdf (PDF - 546.7 Ko)

Demande d_arrêté de Police et de circulation société BT - 83 rue des Hayettes.pdf (PDF - 351.2 Ko)

Demande de permission ou d_autorisation de voirie BIR 1 rue de creil.pdf (PDF - 854.6 Ko)

Demande de permission ou d_autorisation de voirie BIR 2 - 1 rue de creil.pdf (PDF - 714.5 Ko)

Demande de permission ou d_autorisation de voirie- FONDASOL Rue du docteur JAcques Touati PERSAN.pdf (PDF - 849.3 Ko)

Demande d_arrêté de police et de circulation- ROSSI- 09 Bis rue de l_Église.pdf (PDF - 707.9 Ko)

Élagage de la Commune- Levent Paysage- Place Jacque Prévert.pdf (PDF - 868.4 Ko)

Demande d_Arrêté de Police et de circulation- BIR -AGENCE DE SARCELLES- 11 Rue de l_Église.pdf (PDF - 1 Mo)

Demande d_autorisation de travaux -CEBTP- Route de Clermont.pdf (PDF - 729.6 Ko)

Demande d_autorisation de travaux- CEBTP 2- route de Clermont.pdf (PDF - 735.9 Ko)

2025-101 Autorisation de travaux d_abattage d_arbre Chemin Pavé.pdf (PDF - 599.9 Ko)

Demande d_arrêté de police et de circulation CORETEL 134 Grande Rue à partir du 13 Octobre 2025.pdf (PDF - 662.5 Ko)

Demande d_arrêté de police et de circulation -SUEZ - Allée des Peupliers à partir du 22 Octobre 2025.pdf (PDF - 904.3 Ko)

Demande d_arrêté de Police et de circulation Colas - D929 route de Clermont à partir du 23 octobre 2025.pdf (PDF - 937.7 Ko)

Demande d_arrêté de police et de circulation DA-STPE- Rue Verte.pdf (PDF - 1.1 Mo)

Demande d_arrêté de police et de circulation- SUEZ-Allée des Peupliers.pdf (PDF - 1 Mo)

Demande d_arrêté AXIANS Chemin Pavé, rue de l_Oise et Route de Clermont.pdf (PDF - 591.3 Ko)

Demande d_arrêté de police et circulation rue des Hayettes.pdf (PDF - 1.1 Mo)

Demande arrêté SUEZ.pdf (PDF - 801.6 Ko)

2026-67 Réservation du city park à des fins pédagogiques le vendredi 22 mai 2026.pdf (PDF - 572.6 Ko)