Conseil municipal du 12 Septembre 2024 - Commune de Bernes-sur-Oise

Liste de pièces jointes

Délibérations du CM du 12 Septembre 2024.pdf (PDF - 175.84 kB)

CM 2024-37 Indémnités de fonctions des Élus-Modifications.pdf (PDF - 811.75 kB)

CM 2024-38 Financement du fonds d_innovation pédagogique - École Maternelle Bois Pierrot.pdf (PDF - 1.55 MB)

CM 2024-39 Vote de subvention à l_association FCPE de l_année 2024.pdf (PDF - 469.74 kB)

CM 2024-40 Adhésion à la centrale d_achat Ile-de-France.pdf (PDF - 2.13 MB)

CM 2024-41 Demande de subvention au titre de Fonds de soutien au projet 80 eme anniversaire.pdf (PDF - 582.19 kB)

CM 2024-42 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire.pdf (PDF - 659.99 kB)

CM 2024-43 Suppression de reversement du produit de la Taxe d_Aménagement au profit de la CCHVO.pdf (PDF - 1.69 MB)

CM2024-44 Adhésion maître d_ouvrage par mise à disposition d_un agent du CIG.pdf (PDF - 2.14 MB)

CM 2024-45 recours au service civique.pdf (PDF - 1.14 MB)