Arrêtés permanents et temporaires

Arrêtés permanents 2026

Liste de pièces jointes

file_downloadArrêté permanent 2026.pdf (PDF - 2 Mo)

file_download2026-06 Interdiction d_accès au marais de Bernes-sur-Oise à l_occasion de battues de chasse.pdf (PDF - 666.5 Ko)

file_download2026-26 Mise en place d_un périmètre de sécurité aux abords de l_église Saint Denis suite à une chute de partie bétonnée.pdf (PDF - 534.9 Ko)

file_download2026-36 Arrêté portant délégation de fonctions aux Adjoints municipaux.pdf (PDF - 857.2 Ko)

file_download2026-37 Arrêté portant délégation de fonctions aux Conseillers municipaux.pdf (PDF - 311.4 Ko)

file_download2026-38 Arrêté portant délégation générale aux Adjoints.pdf (PDF - 421.5 Ko)

file_download2026-46 portant réglementation de l_arrêt et du stationnement dangereux sur le territoire communal.pdf (PDF - 499.6 Ko)

file_download2026-47 portant délégation de signature à la Directrice Générale des Services.pdf (PDF - 415.4 Ko)

file_download2026-48 portant délégation de signature.pdf (PDF - 304.6 Ko)

file_download2026-53 Délégation de signature CCHVO urbanisme.pdf (PDF - 451.5 Ko)

file_download2026-71 Membres du Conseil d_Admnistration du CCAS.pdf (PDF - 294.5 Ko)

file_download2026-72 Elagage et entretien des arbres et haies.pdf (PDF - 575.6 Ko)

file_download2026-78 Travaux Centre Technique Municipal.pdf (PDF - 480.8 Ko)

file_download2026-80 portant désignation d_un correspondant incendie et secours.pdf (PDF - 353.4 Ko)

file_download2026-84 Refus de transfert de certains pouvoirs de police spéciale du Maire à la Présidente de la Communauté de Communes du Haut Val d_Oise.pdf (PDF - 557.7 Ko)

file_download2026-93 réglementation permanente de la circulation et du stationnement pour l_année 2026 dans le cadre des interventions de la société VIZZIA.pdf (PDF - 716.7 Ko)

file_download2026-115 Inventaire des points d_eau incendie _PEI_ de la commune de Bernes-sur-Oise.pdf (PDF - 843.1 Ko)

Arrêtés temporaires 2026

Liste de pièces jointes

file_download2026-14 Interdiction d_accès au marais à l_occasion de battues de chasse.pdf (PDF - 635.2 Ko)

file_download2026-121 portant interdiction temporaire d_accès à l_étang et aux mares du marais _2_.pdf (PDF - 648 Ko)

Arrêtés permanents 2025

Liste de pièces jointes

file_download2025-02 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement à l_occasion des marchés hebdomadaires.pdf (PDF - 602.3 Ko)

file_download2025-08 Autorisation de voirie et ou réglementant la circulation et le stationnement pour les chantiers courant.pdf (PDF - 2 Mo)

file_download2025-11 Arrêtés de délégation de fonctions aux adjoints_compressed.pdf (PDF - 540.9 Ko)

file_download2025-12 Arrêté de délégation de fonctions aux conseillers_compressed.pdf (PDF - 264.7 Ko)

file_download2025-40 Nouvelle numérotation Impasse du château.pdf (PDF - 333.5 Ko)

file_download2025-51 délégation de fonctions aux adjoints municipaux.pdf (PDF - 1001.9 Ko)

file_download2025-52 délégation de fonctions aux conseillers municipaux.pdf (PDF - 479.6 Ko)

file_download2025-73 Règlementation des cérémonies de mariage civil.pdf (PDF - 877.4 Ko)

file_download2025-91 - Dérogation à l_arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit.pdf (PDF - 718.6 Ko)

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