Conseil municipal du 06 Février 2025 - Commune de Bernes-sur-Oise

Liste de pièces jointes

Avis de séance du conseil municipal du jeudi 06 Février 2025.pdf (PDF - 406.73 kB)

Registre des délibérations séance du conseil municipal du 06 Février 2025.pdf (PDF - 191.29 kB)

CM 2025-01 Avis de la commune sur la mise en comptabilité du PLU dans le cadre de la déclaration d_utilité publique pour la construction d_un établissement pénitentiaire.pdf (PDF - 2.19 MB)

CM 2025-02 Classe découverte 2025- Subventions avant le vote du budget Attribution.pdf (PDF - 547.09 kB)

CM 2025-03 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l_investissement local _DSIL_ Aménagement extèrieur et rénovation intérieur salle des fêtes.pdf (PDF - 661.29 kB)

CM 2025-04 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l_investissement local _DSIL_ Clôture autour de la noue au groupe scolaire.pdf (PDF - 662.42 kB)

CM 2025-05 Marché des producteurs- Modifications des jours et tarifs.pdf (PDF - 408.7 kB)

CM 2025-06 Désignation des représentants de la collectivité au sein du S.I.A.P.B.E _Syndicat intercommunal d_Assainissement Persan Beaumont et Environs_.pdf (PDF - 483.04 kB)

CM 2025-07 Commission d_appel d_offres pour la convention de groupement de commande pour diagnostic et schéma directeur du système d_assainissement du SIAPBE- 127eme opération du SIAPBE.pdf (PDF - 702.44 kB)

CM 2025-08 Délibération relative aux amendes et astreintes administratives pour dépôts sauvages.pdf (PDF - 1.33 MB)

CM 2025-09 Local jeunes- Tarifs des sorties et activités payantes.pdf (PDF - 482.13 kB)