Commune de Bernes-sur-Oise
Commune de Bernes-sur-Oise
  • home
  • contact
    contact
  • Bienvenue
    Bernes en chiffres Un peu d'histoire Le Blason Patrimoine Liste des Maires Écopaturage en cours sur la commune La réserve naturelle du marais L'aérodrome Plan de la ville Galerie photos Les nouvelles aires de jeux Restauration du pavillon chinois
  • Galerie photos
  • Vie Municipale
    Conseil municipal Journal de l'Actualité de votre commune Délibérations conseil municipal Décisions du Maire Procès verbaux conseils municipaux Arrêtés Publications Urbanisme Les services municipaux Vie municipale : mode d’emploi Syndicats intercommunaux Intercommunalité
  • Vie quotidienne
    L'enfance jeunesse Numéros utiles Salle des fêtes Police Municipale et règlementation sur la commune Collectes des déchets et Environnement Rappels civiques Démarches administratives Transports Santé Cimetière Titre payable sur internet Marché de producteurs
  • Vie sociale
    CCAS Logement Solidarité La Mission Locale Maison de la justice et du droit Séniors Emmaüs Associations culturelles et de loisirs Associations sportives
  • Vie Economique
    Les services Industrie, entreprise et artisans Commerces Offres d’emploi
  • Citoyenneté
    Etat Civil Démarches élections
  • search
  • language

Conseil municipal du 07 Novembre 2024

Accueil / Vie Municipale / Délibérations conseil municipal / Conseil municipal du 07 Novembre 2024

Liste de pièces jointes

file_downloadAvis de séance du conseil municipal du jeudi 07 Novembre.pdf (PDF - 405.75 kB)

file_downloadRegistre des délibérations du conseil municipal du 07 Novembre 2024.pdf (PDF - 223.83 kB)

file_downloadCM 2024-46 Décision sur le maintien d_un adjoint au Maire.pdf (PDF - 668.66 kB)

file_downloadCM 2024-47 Détermination du nombre de postes d_adjoints.pdf (PDF - 616.43 kB)

file_downloadCM 2024-48 Remplacement d_un adjoint au Maire.pdf (PDF - 639.38 kB)

file_downloadCM 2024-49 Demande de subvention auprès du SMVON.pdf (PDF - 609.24 kB)

file_downloadCM 2024-50 Adoption du compte financier unique.pdf (PDF - 606.13 kB)

file_downloadCM 2024-51 Création de Postes.pdf (PDF - 1020.34 kB)

file_downloadCM 2024-52 Convention Médicine du Travail.pdf (PDF - 3.05 MB)

file_downloadCM 2024-53 Cautionnement opération de construction logements sociaux.pdf (PDF - 544.79 kB)

file_downloadCM 2024-54 Fixation tarif photocopie des documents administratifs.pdf (PDF - 771.16 kB)

file_downloadCM 2024-55 convention avec Beaumont pour remboursement frais de scolarité.pdf (PDF - 1004.41 kB)

file_downloadCM 2024-56 convention avec l_Isles Adam pour remboursement des frais de scolarité.pdf (PDF - 1.14 MB)

file_downloadCM 2024-57 convention bilatérale avec la bailleur social LAESSA.pdf (PDF - 4.97 MB)

file_downloadCM 2024-58 convention bilatérale avec le bailleur social ÉRIGERE.pdf (PDF - 5.12 MB)


×

Contactez-nous

Commune de Bernes-sur-Oise

Place de la Mairie

95340 Bernes-sur-Oise - FRANCE

+33 1 34 70 03 11

Contact par formulaire

Liens

Application Mobile Bernes-sur-Oise Opération tranquilité vacances Application LABAZ

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes