Conseil Municipal du 18 Septembre 2025 - Commune de Bernes-sur-Oise

Liste de pièces jointes

Avis de séance du conseil municipal du 18 Septembre 2025.pdf (PDF - 192.53 kB)

CM 2025-41 Modification des statuts du syndicat mixte fermé dénommé syndicat Intercommunal d_Assainissement de Persan, Beaumont et ses Environs _SIAPBE_- Extension de compétence à la carte collecte des eaux usées et contrôle des raccordements.pdf (PDF - 3.09 MB)

CM 2025-42 Transfert des compétences à la carte collecte des eaux usées et contrôle des raccordements d_eaux pluviales au syndicat mixte ferme dénommé syndicat intercommunal d_assainissement de Persan _SIAPBE_.pdf (PDF - 469.86 kB)

CM 2025-43 Demande de subvention auprès de l_agence de l_Eau 127 ème opération en groupement de commande - Diagnostic et Schéma directeur du système d_Assainissement du SIAPBE.pdf (PDF - 766.71 kB)

CM 2025-44 Demande de subvention au titre du FIPD 2026, le cadre du projet d_extension du système de vidéoprotection.pdf (PDF - 565.16 kB)

CM 2025-45 Approbation de la convention de mise à disposition d_un conseiller de prévention.pdf (PDF - 2.35 MB)

CM 2025-46 Protection sociale complémentaire 2024-2029 - Adhésion à la convention de participation santé proposée par le CIG Grande Couronne à compter du 1er Janvier 2026.pdf (PDF - 1.83 MB)

CM 2025-47 Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d_assurance statuaire 2027-2030 du centre interdépartemental de gestion.pdf (PDF - 993.13 kB)

CM 2025-48 Décision modificative n°2 Budget Communal.pdf (PDF - 474.26 kB)

CM 2025-49 Création d_un poste d_Adjoint Technique Territorial à temps complet.pdf (PDF - 654.18 kB)

CM 2025-50 Approbation de la convention de mise à disposition d_un bien communal au profit de l_association Votre Infirmière Puéricultrice _2_.pdf (PDF - 2.11 MB)